Conseil de Communauté du 16 janvier 2023




DELIBERATIONS

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1LANCEMENT DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) MULTISITES DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)17/01/202317/01/2023
V-2CONVENTION DE SECURISATION FONCIERE AUX FINS DE COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE ENTRE LA SOCIETE THALES IMMOBILIER GROUPE ET L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)17/01/202317/01/2023
V-3AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE UNITRI - AVIS AU TITRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE - Délibération - (sans annexe)17/01/202317/01/2023

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1CONVENTION FINANCIERE DE REMISE EN ETAT AVANT TRANSFERT DE SECTIONS DES ROUTES DEPARTEMENTALES N°159,164,196,200,300,377 - Délibération - (sans annexe)17/01/202317/01/2023
VII-2DISPOSITIF D'AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - RECONDUCTION DE L'OPERATION ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES TRANSPORTS PUBLICS DU CHOLETAIS - Délibération - Annexe - Annexe17/01/202317/01/2023
VII-3MISE A DISPOSITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE (VAE) - CONVENTION AVEC LES TRANSPORTS PUBLICS DU CHOLETAIS (TPC) - Délibération - (sans annexe)17/01/202317/01/2023

Bureau


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
X-1REGIME INDEMNITAIRE - INTEGRATION DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe17/01/202317/01/2023
X-2DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS DANS DIVERS ORGANISMES ET INSTANCES - Délibération - (sans annexe)17/01/202317/01/2023

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
IV-1MUSEES DE CHOLET - RECAPITULATIF DES DONS DE L'ANNEE 2022 - Délibération - Annexe - Annexe17/01/202317/01/2023
IV-2LA SEMAINE DU THEATRE AMATEUR A CHOLET - INDEMNITES KILOMETRIQUES DES TROUPES - Délibération - (sans annexe)17/01/202317/01/2023

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE BODET SA - ZONE DE GRAND VILLAGE A TREMENTINES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/01/202317/01/2023
II-2CESSION DE TERRAIN A LA SCI TEC IMMO - ZONE DU CORMIER 4 A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/01/202317/01/2023

Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VI-1PREVENTION DES DECHETS - ACTIONS EN FAVEUR DU REEMPLOI - CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS EMMAÜS ET FIL D'ARIANE - Délibération - (sans annexe)17/01/202317/01/2023